Conditions Generales de ventes

Préambule

Les présentes conditions générales régissent les conditions d’utilisations du site www.lafoodboxenvadrouille.com pour tout visiteur du site, ainsi que la vente de produits et services disponibles sur le site.

La SARL LA BOUTIQUE DU NEGUS, ci-après nommée la société ou La Boutique du Négus, via sa marque LA FOOD BOX EN VADROUILLE, propose divers services de distribution de denrées alimentaires artisanales, sur son site internet www.lafoodboxenvadrouille.com. Elle propose à ses clients de découvrir des produits culinaires sélectionnés et validés par la Boutique du Negus, en lien avec sa charte qualité, et produits par les artisans-producteurs partenaires.

En outre La Boutique du Négus propose à ses clients à travers le site www.lafoodboxenvadrouille.com un contenu éditorial lié à la découverte de produits culinaires artisanaux sous forme d’interview, de présentation de produits et de producteurs, de recettes et de tout contenu liés aux produits des artisans-producteurs partenaires.

Le client a la possibilité de commander et/ou de s’abonner à des formules contenant les produits alimentaires d’exceptions sélectionnés et validés par La Boutique du Negus, en liaison avec sa charte qualité.

La Boutique du Négus s’engage à travailler en collaboration avec ses artisans – producteurs partenaires au travers d’une dynamique axée sur le développement durable.

Conformément à l’article L3324-1 ducode de la santé publique et la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la société la food box en vadrouille rappelle que la vente d’alcool est interdite à tout mineur. Aussi, toute personne souscrivant un abonnement sur le site www.lafoodboxenvadrouille.com s’engage à avoir l’âge légal requis (18 ans révolus), à l’a date du paiement de l’abonnement. Toute personne souscrivant à un abonnement s’engage de la même façon à avoir la capacité juridique nécessaire à la conclusion de tout contrat.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, consommez-le avec modération.

Identification de la société

Siège Social

SARL La Boutique du Négus
6 rue des Chênes
17550 DOLUS D’OLERON

Siège commercial

SARL La Boutique du Négus
6 route de Dax
40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE

Définitions

Dans le cadre des présentes conditions générales de ventes, ci-après dénommées conditions générales ou encore CGV,on entend par :

Les mots écrits au singulier peuvent se comprendre au pluriel et vice-versa. De même, les mots soulignant un genre masculin, féminin s’entendent indifféremment dans les deux genres.

Acceptation des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales s’appliquent à tout visiteur et/ou client du site www.lafoodboxenvadrouille.com

L’accès et l’utilisation du site entraîne l’adhésion du visiteur et ou client aux présentes CGV. Le fait de confirmer la souscription à un abonnement ou la passation d’une commande sur le site, en cochant la case « j’ai lu les conditions générales de vente et j’y adhère sans réserve. » vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Si vous n’étiez pas d’accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser le site.

Les conditions générales applicables sont celles en vigueur le jour de la visite sur le site, de la souscription d’un abonnement et/ou de la passation d’une commande. Les présentes conditions générales peuvent faire l’objet de modifications par La Boutique du Négus. Dans ce cas, la dite société en informera les clients et les nouvelles conditions générales seront applicables aux seules commandes réalisées postérieurement à la modification, ou dans le cadre des abonnements, à compter du mois suivant la modification. Faute d’accord avec les conditions générales modifiées, il vous est conseillé de vous abstenir d’utiliser les services du site. A défaut, les modifications apportées aux Conditions générales seront réputées acceptées.

Accès au site

Le site est par principe accessible 24/24H et 7/7J, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance, mise à jour ou tout autre raison d’ordre technique. La société ne peut être tenu pour responsable des conséquences et dommage, quelqu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité des services pour les visiteurs ou les clients.

Fonctionnement des offres et des services

Le client pourra souscrire à une des offres proposées par la SARL La Boutique du Négus. Le tarif applicable sera celui en vigueur le jour de la commande.

Tout produit alimentaire distribué par la société La Boutique du Négus est sous la responsabilité de son artisan-producteur.

La Boutique du Négus s’engage à tout mettre en œuvre pour que la sélection des artisans – producteurs partenaires possèdent un agrément CE ou respectent les normes CE.

Toute commande ne sera prise en compte qu’après réception du paiement du client. Toute commande donnera lieu à une confirmation de commande envoyée par la SARL La Boutique du Négus à l’adresse mail que le client a communiqué lors de son inscription sur le site.

Lors de la passation d’une commande, il appartient au client de vérifier que les informations relatives à la commande sont conformes à ses choix (données personnelles, mode de livraison, options éventuelles, lieu de livraison et/ou de facturation des produits,…etc).

La société se réserve le droit de refuser toute commande non conforme ou douteuse, ainsi que toute commande émanant d’un client n’ayant pas réglé totalement une précédente commande ou avec lequel un litige quelconque serait en cours. La SARL La Boutique du Négus se réserve par ailleurs le droit d’étudier au cas par cas et d’accepter ou de refuser toute commande pour laquelle la livraison doit avoir lieu hors de France métropolitaine, notamment au regard des règles et conditions particulières applicables dans le pays concerné, ce que le client reconnaît et accepte expressément. En cas de refus de la commande dans ce cadre, La Boutique du Négus en informera le client dans les plus brefs délais.

Offres et services

Le client pourra souscrire à l’une des offres proposées sur le site www.lafoodboxenvadrouille.com selon le tarif en vigeur le jour de la commande.

L’abonnement avec ou « sans engagement »

Pour tout abonnement souscrit dans le mois en cours le client recevra la box mensuelle à compter du mois suivant,et jusqu’à résiliation de son abonnement aux alentours du 20 de chaque mois. Cette box réalisée par la société sous forme d’un coffret correspondant à une boîte en carton réalisée sur mesure pour la marque la food box en vadrouille comprendra au minimum 5 (cinq) produits culinaires testés et sélectionnés par La Boutique du Négus auprès de ses artisans-producteurs. En outre cette box pourra notamment inclure un ou plusieurs ustensiles et/ou objets supplémentaires jugés utiles à la cohésion de la dite offre.

Le client sera directement prélevé une première fois du montant correspondant au prix indiqué et en vigueur le jour de la souscription, les prochains prélèvements auront lieu le 5 de chaque mois à partir du mois suivant la date de souscription à la Box mensuelle.

L’abonnement « offert »

Pour tout abonnement cadeau souscrit dans le mois en cours, le client recevra une box mensuelle, dans la limite de la durée souscrite (1, 3, 6 ou 12 mois), aux alentours du 20 de chaque mois. Cette box réalisée par la société sous forme d’une bourriche correspondant à une boîte en carton réalisée sur mesure pour la marque la food box en vadrouille comprendra au minimum 5 (cinq) produits culinaires sélectionnés et testés par La Boutique du Négus auprès de ses artisans-producteurs. En outre cette box pourra notamment inclure un ou plusieurs ustensiles et/ou objets supplémentaires jugés utiles à la cohésion de la dite offre.

Le client sera directement prélevé en une ou trois fois, selon son choix lors de la commande, du montant correspondant au prix indiqué et en vigueur le jour de la souscription.

Pour ces deux offres les produits varieront chaque mois et pourront également varier sur un même mois d’un coffret à l’autre y compris pour une même offre, en fonction des contraintes d’approvisionnement et de stock. L’ensemble des produits seront testé et sélectionnés par la société selon notre démarche qualité.

Les produits devront toutefois être utilisés ou consommés après lecture complète, le cas échéant, du manuel d’utilisation ou conseil d’utilisation fournis par le fabricant et en respectant les dates de consommation dans le cas de produits consommables. La Boutique du Négus ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de mauvaise utilisation d’un produit.

La Boutique du Négus livre des produits qui peuvent être allergène. Le client allergique passe donc une commande en assumant qu’il ne pourra utiliser la totalité des produits de la Box. Il ne pourra réclamer un changement de produit ou un remboursement à la société.

L’épicerie

L’espace l’épicerie permet à tout visiteur ou tout client de pouvoir commander au détail une sélection de produits issus des découvertes de la Boutique du Négus.

Ces produits sont présentés sous forme d’un catalogue et ne sont disponibles que de manière saisonnière et en quantité limitée.

Limitation de commande

Considérant le caractère saisonnier de certains produits proposés sur le site et afin de permettre au plus grand nombre de bénéficier des offres et produits proposés par la société, des restrictions ponctuelles sur les quantités d’achat/commande/abonnement peuvent être appliquées. La société la pourra indiquer sur le site l’application de restrictions ponctuelles et/ou continues sur une période définie ou non définie.

Désabonnement et suspension

En cas de souscription à une offre à durée déterminée (c’est-à-dire les offres 1 mois, 3 mois, 6 mois et 12 mois), aucun désabonnement ni suspension n’est possible. En aucun cas, un remboursement ne pourra être accordé.

En cas de souscription à une offre dite « sans engagement », le client a la possibilité de mettre fin, à tout moment et sans justification, à son abonnement. Un courrier électronique (à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ou postal (La Boutique du Négus - 6, route de Dax 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE), précisant leur demande devra être envoyé à la société.

Pour être effectif, le désabonnement devra avoir été signifié avant le 30 du mois, soit au cours du mois de la réception de la dernière box souhaitée. Le désabonnement est entièrement gratuit pour le client.

Dans le cas d’une souscription à une offre dite « sans engagement », une suspension de l’abonnement est également possible. Elle devra être formulée dans les mêmes conditions que le désabonnement. A compter du jour de la notification de la suspension, le client ne recevra plus de box, et ce jusqu’à la demande de réactivation de l’abonnement. La réactivation de l’abonnement ne prendra effet qu’à compter du mois suivant la demande.

Disponibilité des produits

La Boutique du Négus travaille exclusivement avec des artisans-producteurs qui travaille tant sur la qualité de leurs produits, que sur le respect de l’environnement dans lequel ils sont engagés.

La société se réserve donc le droit d’afficher sur son site www.lafoodboxenvadrouille.com des produits et/ou des offres en quantité exclusivement limitée. Certains produits et/ou offre peuvent être visibles sur le site tout en étant accompagnées d’une note stipulant la non disponibilité temporaire et provisoire du dit produits et/ou de la dite offre.

La société mettant tout en œuvre, notamment dans ses relations avec ses artisans-producteurs partenaires, pour faire en sorte que les commandes et/ou abonnements des clients puissent être honorés.

La Boutique du Négus ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d’une éventuelle rupture de stock imprévues ou temporaires et/ou d’un éventuel retard de livraison des produits objets de la commande et/ou de l’abonnement.

En cas d’indisponibilité définitive d’un ou plusieurs produits commandés, La société s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais.

Le client pourra alors soit demander le remplacement du ou des produits indisponibles par un ou des produits d’un prix équivalents ou l’obtention d’un avoir auprès de la société correspondant au montant de la commande ou du montant mensuel de l’abonnement visé ou le remboursement de la somme débitée sur son compte, ce remboursement intervenant dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de remboursement. 

Prix

Les prix indiqués sont en euros. Si un prix devait figurer dans une autre monnaie, ce montant n’aurait qu’une valeur purement indicative. Les prix des frais divers sont ceux indiqués lors de la commande (frais de port, options…)

Les prix de la formule épicerie sont ceux indiqués sur le site. Ces prix s’entendent toutes taxes comprises et n’incluent pas la livraison. Des frais de ports indiqués séparément sont ajoutés au montant de la commande. Le prix total de la commande est celui indiqué lors de la validation par le client de sa commande, lors de la dernière étape du processus de commande lorsque le choix du moyen de paiement est proposé, conformément à la réglementation en vigueur.

Les livraisons en dehors de la France pour tout abonnement souscrit ou toute commande passée sur le site pourront être soumises à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison des produits sont à la charge et relèvent de la seule responsabilité du client. La Boutique du Négus, n’est pas tenu de vérifier et d’informer les clients des droits de douanes et taxes applicables. Pour les connaître, la société conseille aux clients de se renseigner auprès des autorités compétentes de leur pays.

Modalités de paiement

Les modalités de paiement suivantes peuvent être proposées par La Boutique du Négus:

  1. Cartes Bancaires
  2. Bons d’achats

Expéditions, livraisons et réception

Les produits et/ou offres et/ou options sont expédiées ensemble ou séparément aux clients soit par le biais du logisticien de la société soit par la société directement.

Les livraisons sont organisées par La Boutique du Négus selon la formule choisie et définie par le client lors de son inscription et/ou passation de commande sur le site www.lafoodboxenvadrouille.com, à ladresse de livraison indiquée par le client ou dans un point relais sélectionné par ce dernier.Si tout ou partie des adresses et/ou information nécessaire à la livraison fournie par le client s’avère incorrecte et/ou manquante, obligeant la société à retourner les commandes, il reviendra au client d’en supporter les frais et les conséquences.

La SARL La Boutique du Négus décline toute responsabilité quant à la qualité des produits dès lors que le colis expedié a été mis en attente en point de retait (Agence postale et tout autre point de retrait) plus de 3 (trois) jours ouvrés consécutifs. La société envoie systématiquement une notification par mail ou sms indiquant le n° de suivi et le transporteur sélectionné pour l’expédition du colis. Le client est alors responsable d’en suivre la livraison et de se rendre disponible pour en récupérer au plus vite le colis.

Tout colis non récupéré par le client ou le destinataire dans un délai de 10 (dix) jours suivant la mis à disposition du dit colis en point retrait, est systématiquement réexpédié par le transport à son expéditeur, La Boutique du Négus.

La société peut renvoyer le dit colis dès sa réception et sur demande du client concerné en contrepartie des frais de gestion de l’ordre de 5€TTC en sus des frais de port engendrés dont les tarifs sont librement fixés et communiqués par La Boutique du Négus.

Le paiement des frais de port et frais de gestion devra être réalisé par le client avant que toute action de réexpédition ne soit effectuée par la société.
La Boutique du Négus se réserve le droit de ne pas appliquer les frais établis ci-dessus (5€TTC), au cas par cas, dans le cadre de la démarche qualité et satisfaction du client.

En cas de retard dans la livraison des produits commandés, La Boutique du Négus s’attachera à vous en informer. Vous pouvez également nous signaler vous-mêmes le retard de livraison via la page contact. La société s’engage à faire le nécessaire pour déterminer la cause du retard et trouver une solution adéquate en vue de la livraison effective des produits commandés dans les meilleurs délais.

Le client est tenu de vérifier attentivement l’état et la conformité des produits lors de la livraison. Il peut alors soit accepter la commande si celle-ci lui semble conforme, soit refuser la commande si celle-ci est manifestement non conforme (produits, conserves, bocaux détériorés…) en respectant la procédure prévue au paragraphe qui suit.

En cas de refus d’une commande par le client au moment de la livraison, le client doit en avertir dans les plus brefs délais la société par courrier postal ou électronique et fournir l’ensemble des informations demandées par La Boutique du Négus (photographie…) et les raisons précises justifiant le retour ou le refus de la commande. La Boutique du Négus mettra alors tout en œuvre auprès de ses artisans-producteurs partenaires pour obtenir le remplacement du ou des produits par une nouvelles livraison au client. Dans l’hypothèse ou le remplacement des produits serait impossible, la société pourra alors proposer au client le remboursement du montant des produits (montant de l’abonnement mensuel ou montant de la commande, à proportion des produits refusés, en excluant le cas échéant les frais de retour engagés par le client et ce même sur justificatif.

Droit de rétractation

Compte tenu de la nature des produits proposés par la société (produits alimentaires et par conséquents périssables) non-soumis au droit de rétractation, ce dernier ne s’applique pas. Toutefois dans un souci de qualité de service proposé à ses clients, La Boutique du Négus propose à ses clients la possibilité de retourner leurs produits dans un délai de 7 (sept) jours et suivants les modalités suivantes.

Tout retour doit être effectué directement auprès de la société. Les frais de retour sont entièrement à la charge du client. Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais, au plus tard sous 30 (trente) jours à compter de la date de rétractation. Le produit doit impérativement être retourné dans son emballage, carton et état d’origine (produits non ouverts, opercules et étiquettes non abîmés) permettant une commercialisation à l’état neuf. Le numéro de commande et les coordonnées du client devront figurer clairement sur le carton d’expédition. Afin de faciliter les remboursements et d’améliorer la qualité de ses services la société invite ses clients à l’informer de son souhait de rétractation et du retour des produits en lui adressant un courrier ou un email selon la procédure de l’alinéa 3 des présentes CGV et en lui indiquant les raisons de cette rétractation.

Le transport des produits est de la responsabilité du client, tout dommage subi par les produits à cette occasion étant de nature à faire échec à l’exercice de son droit de rétractation.

Données personnelles

Le client est informé que les informations nominatives et les données qui lui sont demandées sont nécessaires à la gestion et au traitement de son abonnement et/ou commande et aux relations commerciales de La Boutique du Négus.

Ces informations et données sont conservées pour permettre à la société d’assurer la bonne fin des commandes, d’améliorer la qualité des services, de mieux répondre aux attentes du client et de personnaliser les services proposés et les informations adressées. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Elles peuvent être transmises uniquement aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Afin de vous proposer des produits adaptés à vos goûts, nous vous réservons le droit de traiter vos données dans le but de réaliser des pubs ciblées. Ces informations sont destinées à l’usage de La Boutique du Négus et sont susceptibles d’être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de la société.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (loi « informatique et libértés ») La Boutique du Négus vous informe que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant auprès de La Pour cela il vous suffit d’en faire la demande par voie postale à l’adresse suivante, La Boutique du Négus – 6 route de Dax – 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE ou par courriel à l’adresse électronique suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.…. Les identifiants de connexion fournis par la société sont personnels et intransférables.

Il est de la responsabilité du client d’empêcher l’accès au site par des tiers qui utiliseraient les données de connexion d’un client.

Cookies

La société se réserve le droit d’utiliser des cookies aux fins suivantes : de personnalisation du site www.la foodboxenvadrouille.com , d’analyse de trafic, d’établissement statistiques, et également pour être particulièrement attentif aux besoins des utilisateurs. Un cookie est un petit bloc de données transmis à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de l’ordinateur visiteur ou client. Les cookies du site www.lafoodboxenvadrouille.com ne contiennent pas de données permettant d’identifier personnellement le visiteur ou le client, et sont conçus pour être utilisés uniquement par La Boutique du Négus. A tout moment le visiteur ou le client peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son ordinateur ou en modifiant les paramètres de son navigateur.

Les visiteurs sont informer qu’en refusant les cookies, l’utilisation du site et des services proposés pourra s’en trouver amoindrie.

Licence relative à l’accès et à l’utilisation du site

La société accorde aux visiteurs et clients une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site, pour une utilisation exclusivement privée et personnelle, non collective et non exclusive.

En aucun cas les visiteurs et clients ne sont autorisés à télécharger ou à modifier tout ou partie du site sans l’autorisation écrite et préalable de La Boutique du Négus. Cette licence ne permet en aucun cas au visiteur et client de procéder à une quelconque utilisation commerciale du site et/ou de tout ou partie de son contenu. Si vous, visiteur ou client, souhaitez faire usage commercial des informations figurant sur le site, il convient de solliciter une autorisation préalable et écrite de la Boutique du Négus, en adressant une demande en ce sens à l’adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

La société autorise, à titre non exclusif et révocable, la création de liens hypertextes pointant sur la page d’accueil du site, à la condition que ces liens ne puissent créer à l’encontre de la et de ses produits ou services aucun préjudice direct ou indirect. Compte tenu de la particularité des produits et services proposés par la société La Boutique du Négus, il est recommandé à toute personne souhaitant créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du site de s’assurer de la conformité et de la légalité de ce type de lien sur son propre site. En aucun cas la création ou la présence de ces liens hypertextes ne pourra engager la responsabilité de la société, à quelque titre et pour quelque motif que ce soit. En cas de demande de La Boutique du Négus, tout lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du site créé sur un site tiers devra être immédiatement retiré, sans préjudice des droits de la société d’obtenir réparation du préjudice éventuel causé par la création de ce lien.

Propriété intellectuelle

La marque et le logo LA FOOD BOX EN VADROUILLE sont déposés à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) sous le numéro 4308318.
Aucune utilisation de la marque et du logo la food box en vadrouille ne peut être faite sans l’accord préalable et écrit de La Boutique du Négus.
L’intégralité des contenus, en tout ou partie, qui apparaissent ou sont disponibles sur le site (incluant sans que cette liste soit limitative : les données, informations, textes, illustrations, logos , marques, infographies, photographies, vidéo, logiciels et programmes informatiques, bases de données, etc…), et plus généralement tout ou partie du site lui-même, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de la propriété intellectuelle pour la France et le monde entier.

Les présentes CGV n’entraînent le transfert d’aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit des clients et/ou visiteurs. Considérant cela, ces derniers s’interdisent formellement de reproduire et/ou d’utiliser tout ou partie des contenus qui apparaissent ou sont disponibles sur le site ou partie du site même. Les clients et visiteurs s’interdisent également de copier, modifier, altérer, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter ou diffuser de quelque manière et sous quelque forme que ce soit lesdits éléments. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Offre promotionnelle

La Boutique du Négus peut proposer à ses visiteurs et/ou clients des offres promotionnelles ponctuelles. Ces offres promotionnelles sont réservées uniquement aux clients/Visiteurs du site www.lafoodboxenvadrouille.com.

Force Majeur

La société ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution de ses obligations issues du contrat de vente dès lors que l’inexécution est liée à la survenance d’un évènement de force majeur, tel que définie par le code civil et la jurisprudence en vigueur.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Les parties s’efforceront toujours de trouver une solution à l’amiable avant de porter l’affaire devant les tribunaux. Le cas échéant, les tribunaux français seront alors seuls compétents.

Jeux concours et tirage au sort

La société via son site internet www.lafoodboxenvadrouille.com pourra diffuser régulièrement des jeux concours. Pour y participer la société proposera de partager l’activité du site www.lafoodboxenvadrouille.com en échange de tirages au sort qui auront lieux aux dates indiquées et qui pourra permettre au participant un gain du produit annoncé et sélectionné par la Boutique du Négus.